Editeur du site
Saint-Xandre Organisation à but non lucratif
10, rue des écoles 17138 Saint-Xandre
– communication@saintxandre-handball.com
Directeurs de la publication : Karen RAMOS MATIAS VAZ et Pierre Mary DUCLOY
Développement et maintenance du site internet
Target Web SARL – Agence Digitale – au capital de 3000 euros
Adresse du siège : 22 rue guynemer 78600 Maisons-Laffitte
Adresse électronique (E-Mail) : contact@targetweb.fr
Hébergement du site
Hébergeur : OVH
Société : OVH
Adresse web : https://ovh.com
Accès au site internet – contenu
L’accès à ce site internet et l’utilisation des informations qu’il contient sont régis par les dispositions énoncées ci-après et par les lois et règlements applicables en droit français. Saint-Xandre Handball via son site saintxandre-handball.com se réserve le droit d’apporter toute modification qu’elle jugerait nécessaire à son site internet et à toutes ses déclinaisons. Ainsi, le Saint-Xandre Handball est en droit d’apporter ces changements à sa seule discrétion et sans préavis.
Responsabilité / garantie / utilisation des informations
L’accès au site saintxandre-handball.com et à ses déclinaisons confère à l’utilisateur un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
Toutes les données et informations contenues sur ce site sont fournies à des fins purement informatives. Par ailleurs, le Saint-Xandre Handball, qui s’efforce d’actualiser et de maintenir régulièrement à jour le présent site internet, n’est pas en mesure de garantir l’exactitude et le caractère exhaustif des informations communiquées sur ledit site. A ce titre, le Saint-Xandre Handball ne saurait être tenue pour responsable de toute décision ou action prise en considération des informations ou données contenues sur ce site. De la même manière, le Saint-Xandre Handball ne peut être tenue pour responsable de tout préjudice direct ou indirect lié à la consultation du présent site internet ou à l’utilisation des informations qu’il contient par l’usager dudit site.
Informatique & Libertés / Données personnelles
CNIL DÉCLARATION DE CONFORMITÉ À UNE NORME SIMPLIFIÉE XXXX
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (loi informatique et libertés), toute personne, dont des données à caractère personnel seraient collectées sur ce site, dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations collectées le concernant. Pour exercer ce droit, vous devez en faire la demande par écrit en vous adressant à :
Saint-Xandre Handball
A l’attention du Service « Communication Relations Publiques »
10, rue des écoles 17138 Saint-Xandre
Liens hypertextes
Le Saint-Xandre Handball via son site saintxandre-handball.com ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de l’objet, de la non-accessibilité et/ou du contenu des sites éventuellement reliés au sien par le biais de liens hypertextes et qui ne seraient pas administrés et contrôlés directement par le Saint-Xandre Handball.
Propriété intellectuelle
Sauf mention ou indication contraire, les noms, dénominations sociales, logos, marques, visuels, photos et/ou produits, les articles, photographies ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
Ces éléments ne peuvent en aucun cas être utilisés, copiés, adaptés, reproduits ou diffusés, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite de le Saint-Xandre Handball.
L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. Le Saint-Xandre Handball via son site saintxandre-handball.com usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénale, si nécessaire.
